Les exigences fondamentales relatives à l’usage du sceau sont énoncées dans la Loi sur les professions d’ingénieur et de géoscientifique et dans les règlements administratifs de l’Association des ingénieurs et des géoscientifiques du Nouveau-Brunswick (AIGNB). La présente ligne directrice, qui explique en détail ces exigences, est fournie à l’usage des membres et des titulaires de permis de l’AIGNB. Elle se substitue à la version de mai 2000 et s’applique à toutes les disciplines du génie et des géosciences.
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